CARTE GRISE

C'est le coin où vous pouvez parler de tout et de rien, sans queue ni tête, si possible de ce qui touche plus ou moins à la 500 et ses dérivés, ce serait plus logique.

Modérateur: jln51390

Re: CARTE GRISE

Messagepar club500 » 07 Mar 2017 08:41

Pour un véhicule hors UE, c'est clair.
Mais pour n'importe quel véhicule de l'UE, qu'en est-il exactement ?
Cas concret : peut-on immatriculer une 126 cabriolet en CG française avec le simple document d'homologation délivré en Pologne (sachant que ce modèle n'a jamais été vendu et homologué en France) ?
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Re: CARTE GRISE

Messagepar Monsieur » 07 Mar 2017 10:28

club500 a écrit:Pour un véhicule hors UE, c'est clair.
Mais pour n'importe quel véhicule de l'UE, qu'en est-il exactement ?
Cas concret : peut-on immatriculer une 126 cabriolet en CG française avec le simple document d'homologation délivré en Pologne (sachant que ce modèle n'a jamais été vendu et homologué en France) ?


De mémoire (textes à rechercher) tous les véhicules commercialisés dans l'UE à compter de 1992 sont homologables en France.

Problème N° 1: la Pologne est entrée plus tard (1er mai 2004) et on peut imaginer que seuls les véhicules vendus dans ce pays après cette date sont homologables.
Problème N° 2 : À la date d'entrée de la Pologne dans l'UE les 126 (et en particulier les cabriolets) n'étaient plus commercialisés.

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Re: CARTE GRISE

Messagepar mickey » 07 Mar 2017 12:04

Info perso pour moi :

1 OUI : si véhicule + de 30 ans contacter la FFVE en présentant les documents du transformateur agréé en Pologne bien sûr.

2 Non : pas de représentant légal en France véhicule de - 30 ans donc attestation constructeur ! Voir DREAL pour confirmation.
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Re: CARTE GRISE

Messagepar club500 » 07 Mar 2017 14:01

J'ai trouvé 1996 comme année charnière.
Le problème concerne bien l'obtention d'une CG normale pour les véhicules non homologués en France avant cette date.
Et là, j'ai bien peur qu'il faille faire une réception à titre isolé, donc la galère.
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Re: CARTE GRISE

Messagepar mickey » 07 Mar 2017 14:47

Si application des textes à la lettre, effectivement cela va devenir onéreux.
Ceci dit un passage en DREAL avec les documents pour explication, cela coûte rien.
Bonne chance et bon courage.
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Re: CARTE GRISE

Messagepar BLANCHY ARNAUD » 21 Aoû 2018 10:37

bonjour,

je viens d'acquérir un Fiat 600 Multipla en italie.
Je n'ai pas de carte grise, plaque constructeur ok et numéro moteur.
Comment puis-je procéder pour l'immatriculer en collection en France ?

Merci pour vos réponses et aides
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Re: CARTE GRISE

Messagepar club500 » 21 Aoû 2018 13:11

Direction la FFVE qui pourra vous en dire plus…
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Re: CARTE GRISE

Messagepar Monsieur » 21 Aoû 2018 15:16

BLANCHY ARNAUD a écrit:bonjour,

et merci pour vos réponses, je suis bien sûr intéressé par votre COC, il va de soi que je vais devenir membre du club, de plus pour la petite histoire je viens d'acheter également une FAIT 600 Multipla par contre sans carte grise, du coup je suis en train de monter un dossier FFVE, auriez vous des conseils pour ne rien oublier ?

Amicalement


C'était le 27 février 2017.
Qu'est-ce qui a changé depuis ?
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Re: CARTE GRISE

Messagepar cleflo » 22 Aoû 2018 14:58

oui, effectivement !
5ooD de 61, 5ooF de 69 et une Lutèce de 66.
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